Assurance Géotechnicien et Rc Décennale Géotechnique

Assurance Décennale

Quel est le prix d'une assurance décennale géotechnicien ?

Découvrez l’Assurance Rc Décennale destinée aux Géotechniciens

Quelle est la profession d’un géotechncien ? Définition

La géotechnique est la profession consacrée à l’étude pratique des caractéristiques souterraines de la surface d’un terrain sur lequel est prévu un aménagement ou une exploitation minière. Une étude géotechnique est utilisée lors d’opérations de construction. Elle vise à notamment à identifier les risque en matière de flux de eaux souterraines et de prévention des risques naturels.

Cette activité fait l’objet d’une obligation d’assurance décennale.

L'Assurance Rc Décennale Géotechnicien

Parce qu’il exerce une profession atypique spécialement exposée, le géotechnicien, premier intervenant à l’opération de construction (géotechnique), se doit de bénéficier d’une assurance décennale géotechnicien solide afin de couvrir les éventuelles mises en causes de sa responsabilité.

Le géotechnicien, un professionnel aux missions variées

Les missions du géotechnicien sont multiples. Il devra notamment analyser la compacité des sols et des sous-sol, mesurer la résistance à la compression du sol, sa teneur en eau etc. Il procèdera par le biais de sondages (géotechnique et forages) préalablement à l’édification de toute construction, quelle que soit la nature de l’édifice. Il permettra ainsi d’opérer des travaux préalables de conformations afin de réaliser les travaux futurs en toute sécurité. Son expertise permettra en outre d’écarter les risques naturels (tels que les glissements de terrains ou effondrement de bâtiment etc.).

Il interviendra, par ailleurs, à la survenance de dommages affectant l’ouvrage en cours de réalisation, de manière à déterminer quelles en sont les causes et de proposer des solutions de consolidation.

Les missions du géotechnicien s’insèreront naturellement entre les étapes de conception et de réalisation de construction afin de prévenir tout risque géologique. Il s’agira de réaliser des investigations techniques spécifiques tout au long du chantier, sous le contrôle du maître d’ouvrage (ou de son mandataire).

Le géotechnicien, un intervenant essentiel à l’opération de construction

Le géotechnicien est un intervenant fondamental pour la réalisation d’une opération de construction et notamment d’une opération de promotion immobilière. Son activité, scindée entre les phases de mesures sur le terrain et la réalisation de rapports d’études détaillés, est très exigeante. Il est amené à collaborer avec différents corps de métier dont les bureaux d’études structures, lesquels devront appliquer ses recommandations lors de la réalisation de leurs propres rapports.

Compte tenu des impératifs de ce métier, le géotechnicien devra, en plus formations poussées, s’assurer de bénéficier d’une expérience significative (notamment en qualité de collaborateur salarié) et de maîtriser les compétences attendues avant de fonder son propre bureau d’étude.

Les besoins spécifiques d’ assurance géotechnicien

Compte tenu du fait qu’il est le premier à intervenir sur le chantier, et qu’il est régulièrement consulté lors de la réalisation du bâti, la mise en cause du géotechnicien semble inévitable en cas de sinistre liée à la réalisation de l’ouvrage. Sa mission lui est confié par le maitre d’ouvrage ou le ou les Maitres d’oeuvres (Architecte, MOE). Il est saisi au même moment que les BET (Structure, Fluides, Acoustique, Thermique…etc). 

Il est particulièrement exposé puisque chacun des intervenants ultérieurs à l’ouvrage pourra tenter de réduire sa part de responsabilité en la lui imputant au moins partiellement. Pour cette raison, il sera indispensable au Bureau d’étude géotechnique de souscrire une assurance décennale géotechnicien.

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Les particularités de l’assurance d’un Géotechnicien

L’assurance responsabilité civile décennale destinée aux géotechniciens offre une garantie pour l’ensemble des projets de constructions réalisés, pour les cas de désordres importants, soit qu’ils affectent la solidité de l’ouvrage, soit que l’ouvrage soit rendu impropre à sa destination (selon les dispositions de la loi Spinetta n° 78-12 du 4 janvier 1978).
La garantie décennale pourra être actionnée durant dix années, à compter de la réception de l’ouvrage.

Compte tenu des compétences larges et polyvalentes du géotechnicien, et de la très probable mise en cause de sa responsabilité en cas de sinistre, la souscription d’une assurance civile décennale est primordiale (comme toute profession intellectuelle du batiment).

Ces dispositions s’appliquent sur tout le territoire français, y compris dans les DROM-COM.

Quels sont les risques non-couverts par l’assurance Rc Géotechniciens ?

Dans l’exercie de votre activité, un certain nombre de risques peuvent se matérialiser dans l’exercice de votre activité, risques qui ne seront pas couverts par l’assurance de responsabilité civile. Voici quelques exemples qui doivent attirer votre attention. 

La protection juridique professionnelle d’un BET Géotechniques

De façon simplifiée, la garantie défense recours incluses dans les contrats d’assurance RCD BET Géotechniques vous permettent de vous défendre dans la mesure où une des garantie du contrat RC sont touchées. 

Cela implique deux situations :

  • Vous pouvez vous défendre mais vous ne pouvons pas attaquer un client ou un tiers en général
  • Si le litige n’est pas couvert par le contrat, vous ne pourrez pas utiliser la garantie défense et recours pour défendre

La protection juridique professionnelle vous permet de bénéficier d’un barème de frais de défense. Ce contrat vous permet également de profiter de frais d’expertises pris en charge sans barème.

L’assurance Homme clé d’un Bureau d’études Géotechniques

Dirigeant d’un bureau d’études Géotechnique, votre rôle est déterminant pour la vie de votre société. La prévoyance du dirigeant permet de garantir les revenus professionnels du dirigeants en cas de maladie (ou un capital décès en cas de disparation prématurée).

L’assurance homme clé a pour fonction de faire profiter la société de prestations pour assurer la poursuite de l’activité de la société (ou assurer sa transmission). Les cotisations sont payées par la société et cette dernière est bénéficiaire de l’indemnisation prévue par le contrat d’assurance.

Assurance Décennale Géotechniciens Tel 0145262929

1- Téléchargez notre Questionnaire et la liste des pièces à fournir

  Formulaire d'étude Géotechnicien Vallois

2- Joignez l’ensemble des documents mentionnés (limité à 20 Mo ou envoyez les éléments par wetransfer à contact @ cabinetvallois.fr)

Comment souscrire une assurance décennale Géotechnicien ?

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