Service Commercial Tel 01 45 26 29 29
Courtier en Assurance Professionnelle et Entreprise depuis 1959
Du lundi au vendredi de 9h à 18h00 | email : contact@cabinetvallois.fr
Assurance Trc Tous Risques Chantier

Assurance Trc Tous Risques Chantier

Assurance Tous Risques Chantier : comment ça marche ?

L’assurance TRC ou assurance Tous risques Chantier prend place dans le dans le secteur de la construction et du bâtiment en particulier. Pendant la réalisation effective des travaux, il est nécessaire de procéder au montage des structures. Il faut donc mobiliser des moyens humains et financiers, de la créativité ainsi qu’un savoir faire avéré. En fonction de l’ampleur du projet, les délais sont plus ou moins longs et rythmés par des contraintes variées et des difficultés : c’est dans ce contexte que l’Assurance Tous Risques Chantier prend sa place. Si on se rapporte à l’article 1788 du Code Civil, l’entreprise chargée des travaux est responsable de plein droit sur la perte du matériel fourni, et ce, pendant toute la durée du processus. Dans un arrêté du 2 décembre 1941, la court de cassation a d’ailleurs explicité que l’entreprise devait être le gardien des travaux conduits puisqu’elle est gestionnaire de son usage, de sa direction et de son contrôle.
Point sur son utilité et les avantages qu’elle délivre à tous les intervenants d’un chantier de construction.

Qui est concerné par l’Assurance Tous Risques Chantier TRC ?

A travers l’Assurance TRC, un contrat est établit entre l’entreprise prestataire et un organisme spécialisé dans ce domaine d’expertise : il met en avant des garanties globales très larges qui couvrent tous les dommages (saut les dommages accidentels qui affectent le chantier). Il permet au client ou à l’intervenant demandeur de la construction de bénéficier de nombreuses garanties pour s’assurer que les travaux se déroulent en bonne et due forme.  Les bénéficiaires de ce dispositif sont les entreprises traitantes ainsi que les sous traitants auxquels ils peuvent faire appel lors de la conduction des travaux, les fournisseurs de matériaux, les fabricants, les concepteurs ainsi que le conducteur des opérations.

Police TRC : Les éléments qui doivent figurer dans le contrat

Dans un contrat d’Assurance dit Police TRC, plusieurs éléments doivent y figurer et pour être adapté à chaque situation, il existe des formules extensibles qui vous permettent de bénéficier d’un véritable contrat sur mesure et adapté à vos besoins. Lorsqu’il est souscrit par l’entreprise prestataire des travaux, il doit y figurer la valorisation du chantier, le nom et raisons sociales des sous traitants, les matériaux utilisés, les outils qui seront utilisés, etc. Si un sinistre survient, l’indemnisation doit s’appliquer sans recherche de responsabilité : le montant de la garantie est bien souvent à égalité à la prévision de la valeur de l’opération et peut être limitée dans le cadre d’un premier risque. Cependant, faîtes attention car il existe des franchises dont le montant est bien souvent compris entre 5000 et 10 000 euros. Cette close doit être particulièrement étudiée et négociée lors de la souscription de votre futur contrat. De plus, les assurances décennales ne sont pas inclues dans ce dispositif : elle doit être souscrire indépendamment et doit être respectueuse des normes mises en vigueur par la législation. Dès que les signatures sont faites, il prend effet immédiatement et ce, jusqu’à la fin des travaux.

Quel lien entre Assurance Tous Risques Chantiers et Dommage Ouvrage ?

Avant tout chose, il faut savoir que l’assurance dommage ouvrage est obligatoire : elle est régie l’article L-242-1 du code des assurances. L’Assurance Tous Risques Chantier , quant à elle est facultative mais est fortement recommandée par les professionnels du bâtiment et par les organismes d’assurance pour apporter un maximum de sécurité au chantier qui est entreprit. Son montant varie en fonction de l’ampleur des travaux et aux matériaux utilisés. Lorsqu’un chantier est en cours, les dommages sont très redoutés, tant par les constructeurs que par les clients. Ils sont très variés et il peut s’agit d’un glissement de terrain, d’une catastrophe naturelle, d’un abaissement, d’une inondation, de la chute d’une grue, d’un incendie ou d’une fausse manœuvre.
L’incendie est la principale inquiétude qui peut interrompre un chantier et engendrer des pertes financières importantes : s’il a lieu, l’accès sera bloqué jusqu’à ce que le site soit sécurisé. Cela demande du temps et donc de l’argent. Il faudra également penser à remplacer le matériel endommagé, les engins, et prendre en considération le travail qui a été réalisé et qui sera donc à refaire.
Il est donc fortement recommandé de souscrire à une Assurance Tous Risques Chantier pour être paré à toutes les éventualités et maximiser les couvertures sur un site où les accidents arrivent rapidement et où les matériaux sont soumis à des dangers d’altération notables.

Garanties et avantages délivrés par l’Assurance Tous Risques Chantier ?

L’Assurance Tous Risques Chantier vous permet de faire conduire votre projet en toute sérénité via des garanties et des prises en charges variées :
– En premier lieu, vous êtes couverts contre les mauvaises manœuvres, les négligences, les impacts, les détériorations, les défauts d’assemblement et / ou de construction, les bris, les effondrements, les incendies, expositions, les dégâts causés par la foudre, les vols et / ou tentatives de vol, les tempêtes (y compris les ouragans et les cyclones), les catastrophes naturelles, les attentats, le vandalisme, le sabotage, le poids de la neige, la chute de grêle, les jours de grève et les mouvements sociaux, les dégâts des eaux et les erreurs de conception.
– Les biens qui sont garantis par l’Assurance Tous Risques Chantier comprennent tout l’ouvrage dans son ensemble mais aussi les matériaux qui sont présents sur le chantier, les échafaudages, les appartements témoins, l’outillage, les baraques de chantier, les plans, les documents techniques, administratifs, y compris ceux qui appartiennent au domaine de la comptabilité.
– Pour ce qui concerne les frais de prise en charge, ils comprennent les mesures de confort, de démolition, mais aussi ceux liés au déblaiement, aux réparations (qu’elle soient provisoires ou non), les honoraires des professionnels de l’art, les heures de travail, les frais de transport, les déplacements et l’hébergement du personnel mobilisé sur le chantier, les frais d’accès et les coûts liés au nettoyage.

Contactez Vallois pour l’assurance de vos Chantiers

 Nos conseillers accompagnent tous les professionnels de la construction dans le montage de leurs assurances de chantier que cela soit en TRC et / ou en Dommage Ouvrage. Contactez nous pour en savoir davantage.

Assurance TRC Vallois – Tel : 01 45 26 29 29

Devis Assurance TRC 


Vallois sur le même sujet Assurance Construction  :

Assurance Trc Tous Risques Chantier
5 (100%) 1 vote
Back to top