Assurance Trc Tous Risques Chantier

TRC Définition : Assurance Tous Risques Chantier comment ça marche ?

L’assurance TRC ou Tous risques Chantier prend place dans le secteur de la construction. Pendant la réalisation effective des travaux, il est nécessaire de procéder au montage des structures. Il faut donc mobiliser des moyens humains et financiers, de la créativité ainsi qu’un savoir faire avéré. En fonction de l’ampleur du projet, les délais sont plus ou moins longs et rythmés par des contraintes variées et des difficultés. C’est dans ce contexte que l’Assurance Tous Risques Chantier prend sa place.

Si on se rapporte à l’article 1788 du Code Civil, l’entreprise chargée des travaux est responsable de plein droit sur la perte du matériel fourni. Dans un arrêté du 2 décembre 1941, la cour de cassation confirme que l’entreprise est le gardien des travaux conduits. En effet, elle est gestionnaire de son usage, de sa direction et de son contrôle.

Pour comprendre, nous faisons un point sur son utilité et les avantages qu’elle délivre à tous les intervenants d’un chantier.

Qui est concerné par l’Assurance Tous Risques Chantier TRC ?

A travers l’Assurance TRC, un contrat est établi entre l’entreprise prestataire et une compagnie d’assurance. Sur un plan technique, le contrat met en avant des garanties globales très larges qui couvrent tous les dommages. Vis à vis du maitre d’ouvrage, Il permet de bénéficier de garanties pour s’assurer que les travaux se déroulent sans risque.  Ce dispositif couvre les entreprises traitantes et sous-traitants, fournisseurs de matériaux, fabricants, concepteurs et conducteurs de l’opération. Comme pour l’assurance DO, l’intervention d’un controleur technique est très souvent indispensable.

Police TRC : Les éléments qui doivent figurer dans le contrat

Dans un contrat d’Assurance dit Police TRC, plusieurs éléments doivent y figurer et pour être adapté à chaque situation. Pour être plus précis, il existe des formules qui vous permettent de bénéficier d’un contrat sur mesure et adapté à vos besoins. Lorsqu’elle est souscrite , il doit y figurer la valorisation du chantier et un certain nombre d’informations complémentaires.

Par exemple, le nom et raisons sociales des sous traitants, les matériaux utilisés, les outils qui seront utilisés, …etc. Si un sinistre survient, l’indemnisation doit s’appliquer sans recherche de responsabilité. En fin de chantier, une régularisation de fin de chantier peut être appelée. Point de vigilance : faîtes attention aux franchises dont le montant est bien souvent compris entre 5000 et 10 000 euros. Cette clause doit être particulièrement étudiée et négociée lors de la souscription de votre futur contrat.

A noter, l’assurance Dommage Ouvrage n’est pas incluse dans ce dispositif. Sur un plan pratique, la « DO » est souscrite indépendamment et doit être respectueuse des normes mises en vigueur. Dès que la signatures du contrat est faite, il prend effet immédiatement et ce, jusqu’à la fin des travaux.

Garanties et avantages délivrés par l’Assurance Tous Risques Chantier

L’Assurance Tous Risques Chantier vous permet de faire conduire votre projet en toute sérénité via des garanties et des prises en charges variées :

• En premier lieu, vous êtes couverts contre les mauvaises manœuvres, les négligences, les impacts, les détériorations, les défauts d’assemblement et / ou de construction. Ici, vous êtes également couvert contre les bris, les effondrements, expositions, la foudre, les vols et / ou tentatives de vol, les tempêtes. De plus, on peut également citer les catastrophes naturelles, les attentats, le vandalisme, le sabotage, le poids de la neige, la chute de grêle. Enfin, les jours de grève et les mouvements sociaux comme les dégâts des eaux et les erreurs de conception sont également couverts.
• Ensuite, les biens qui sont garantis par l’Assurance Tous Risques Chantier comprennent tout l’ouvrage dans son ensemble. A signaler, cela inclut aussi les matériaux qui sont présents sur le chantier, les échafaudages, les appartements témoins, l’outillage… En complément, les plans, les documents techniques, administratifs, y compris ceux qui appartiennent au domaine de la comptabilité le sont également.
• Pour ce qui concerne les frais de prise en charge, ils comprennent les mesures de confort, de démolition, mais aussi ceux liés au déblaiement, aux réparations (qu’elle soient provisoires ou non), les honoraires des professionnels de l’art, les heures de travail, les frais de transport, les déplacements et l’hébergement du personnel mobilisé sur le chantier, les frais d’accès et les coûts liés au nettoyage.

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Pour la mise en place, nos conseillers accompagnent tous les professionnels de la construction dans le montage de leurs assurances de chantier que cela soit en Assurance TRC et / ou en Dommage Ouvrage. Contactez nous pour en savoir davantage. Nous pouvons vous proposer les meilleures propositions du marché avec : Albingia, Aig, Axa, MMA…

Assurance Tous Risques Chantier Vallois

Lexique :

• Devoir de conseil du Maitre d’oeuvre
• Promotion Immobilière
• Assurance des Existants en DO TRC
• Convention Assurance CRAC
• SCCV