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Assurance Homme Clé

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Tel 01 45 26 29 29 – Pour une étude de garantie et assurance homme clé faites appel à un spécialiste qualifié de l’assurance prévoyance hommes clefs.
Nos experts en prévoyance Homme Clef sont à votre écoute pour la mise de cette garantie incontournable dans le contexte d’un développement rapide de votre entreprise.

Assurance Homme Clé : Fondamentaux du contrat 

L’assurance Homme Clef ou la prévoyance garantie hommes clef (GHC) correspond à la nécessité d’anticiper les impacts financiers négatifs qui pourraient impacter la vie et le fonctionnement d’une entreprise dans le cas de la disparitions d’un dirigeant important ou homme clef de l’entreprise. Dans une entreprise, l’homme clé est la personne qui possède un savoir faire particulier, une technique, une expertise, des responsabilités uniques. Ces éléments font de l’homme clé un élément indispensable à la vie de la société. Le plus souvent, l’homme clé est le chef d’entreprise. Elle est intrinsèquement liée à au chef d’entreprise à ses compétences et à sa présence à la tête de son établissement.

Contrat Homme clef définition

Les hommes clefs peuvent également être des  salariés indispensables comme c’est le cas par exemple dans le secteur des cosmétiques ou de la haute couture. La matérialisation d’un aléa négatif de ce type peut mettre en péril la pérennité d’une entreprise. Pour mettre à cette dernière de faire face, l’assurance personne clef est une garantie prévoyance qui permettra de débloquer un certain capital permettant de prendre les mesures de remplacement de ce dirigeant.
Dans le cadre d’une Assurance Homme clef, la société est le souscripteur du contrat d’assurance  GHC. L’entreprise sera également le bénéficiaire du contrat en terme d’indemnisation

L’objectif de l’ Assurance Hommes Clés est de :

  • Pallier à la baisse du chiffre d’affaires de l’entreprise liée à l’indisponibilité définitive de l’Homme-Clé
  • Couvrir les dépenses de réorganisation et de remplacement de l’ Homme clef : mise en place d’un management de transition, frais de recrutement, frais de formation…
  • Maintenir la confiance des partenaires extérieurs.
  • Assurer un salaire de remplacement de l’Homme-Clé en cas d’incapacité temporaire totale (ITT) de ce dernier pour permettre le recrutement d’un remplaçant.

Jusqu’à 50.000.000 EUR (en décès) pour une Assurance Hommes clés

Les points forts de nos contrats d’assurance homme clé GHC :
• la possibilité d’assurer jusqu’à 50 000 000 € en cas de décès de l’Homme-Clé (et à partir de 7500 EUR)
• le choix d’une couverture de base décès / invalidité totale et irréversible ou plus complète incluant l’incapacité temporaire de travail (jusqu’à 1000 EUR / jour pour l’entreprise)
• des formalités financières déclaratives jusqu’à 2 000 000 €
• la possibilité d’assurer le décès et la perte d’autonomie totale et irréversible toutes causes ou simplement en cas d’accident.

Assurance Hommes clef et Formalités médicales

Pour la souscription et la tarification d’une assurance homme clé, il conviendra de remplir les formalités médicales. Pour des capitaux peu élevés, un questionnaire de santé concernant l’homme clé suffit avant de souscrire le contrat. Cependant, suivant l’âge de l’assuré garantie homme clef et suivant les capitaux garantis , des examens médicaux complémentaires pourront être demandés pour valider la tarification de l’assurance homme clé.
Différents éléments seront pris en compte : l’âge, le sexe, les sports pratiqué et le fait de fumer ou non (qui peut avoir une incidence significative sur la tarification de l’assurance homme clef).

Assurance homme clé : l’indemnisation

A noter qu’il peut exister deux types d’indemnisation de l’assurance homme clef en cas de décès :

– Le système dit indemnitaire assurance homme clef

L’indemnité est fixée sur la base du du préjudice financier subi par l’entreprise (perte de marge brute de l’entreprise consécutive au décès de l’homme clé). Par exemple, une entreprise est assurée en Homme clé pour pour 500.000 EUR. Si sa perte de marge brute n’est que de 200.000 EUR, l’entreprise ne touchera que 300.000 EUR de la part de l’assurance homme clé.

– Le système dit forfaitaire  assurance hommes clés

c’est un montant forfaitaire qui est versé à l’entreprise souscriptrice du contrant d’assurance hommes clés. Ce montant est calculé en fonction des besoins de l’entreprise au moment de la souscription du contrat. Par exemple, l’entreprise est assurée pour 500.000 EUR. En cas de décès de l’assuré, l’entreprise touchera 500.000 EUR au titre de l’assurance homme clé. Ce dernier type d’indemnisation est le plus choisi par les assurés.

Comptabilisation assurance Homme Clef fiscalité 

Pour l’entreprise, les cotisations de l’assurance homme clé (ou fiscalité de la garantie homme clef) sont déductibles fiscalement des résultats de l’exercice fiscal concerné par la date de paiement de la cotisation.
De son coté, le versement de l’indemnité prévue au contrat est par contre un profit exceptionnel pour l’entreprise qui sera pour sa part fiscalisé dans les comptes de l’année du versement de cette dernière.
Pour le dirigeant ou l’ Homme Clef cotisations et paiement des indemnités du contrat d’ assurance homme clef sont totalement neutres sur un plan fiscal. Ce dernier est simplement l’assuré du contrat d’assurance homme clé. Il n’est ni souscripteur ni bénéficiaire de la garantie homme clef.

Contactez nos experts en assurance homme clé pour une étude 

La mise en place d’une assurance garantie hommes clés nécessite une étude précise de votre situation et de celle de votre entreprise. Nos conseillers pourront vous accompagner avec diligence pendant cette phase décisive de façon opérationnelle.

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ASSURANCE HOMME CLEF


Courtier en Assurance Homme Clef, le Cabinet Vallois est à l’écoute de tous les professionnels et de toutes les entreprises dans la mise en place de leur contrat d’Assurance Homme Clé. Précision dans l’élaboration de nos propositions, Conseil à valeur ajoutée, Réactivité sont les points forts de la relation que nous développons au quotidien avec nos clients. N’attendez plus et contactez immédiatement nos spécialistes pour en savoir plus.  Du lundi au vendredi et de 9H à 18h30 nos spécialistes de l’assurance homme clef sont à votre disposition pour étudier tous vos projets et pour une prise de garantie immédiate. Vous pouvez également contacter Vallois courtier en Assurances pour une étude sur d’autres conventions collectives comme par exemple pour une mutuelle santé HCR ou une Mutuelle Syntec. Nous proposons également une mutuelle des pros de l’immobilier.

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