Assurance Ingénieur
Assurance ingénieur : Quel est son objectif ?
Comme dans toute activité professionnelle, l’ingénieur pourrait être amené à réparer des dommages causés à autrui. En tant qu’ingénieur, vous devez être capable de gérer tous les risques de votre métier, dédommager la partie lésée en cas d’erreurs manifestes lors de votre prestation. La vie professionnelle de l’ingénieur est mouvementée et c’est le rôle de l’assureur de l’aider à faire face aux conséquences. Nous mettons en exergue dans cet article tous les éléments à prendre en compte concernant l’assurance rc pro ingénieur.
Quelles sont les particularités du métier d’ingénieur ?
Les ingénieurs sont des professionnels dont les tâches consistent à résoudre un problème technique et spécifique. Grâce à son expertise et son savoir-faire dans un domaine bien précis, on requiert souvent ses services, soit sur un long terme, soit sur un court terme. Il est possible de citer parmi eux les architectes, les planificateurs de projet, ingénieur civil, géomètre expert.
Les domaines d’intervention des ingénieurs sont souvent complexes et très variés. Il existe d’ailleurs divers métiers d’ingénieurs comme la recherche, les études de marché, la conception, les matériaux, etc. Le rôle de l’ingénieur ne se cantonne pas uniquement à remplir sa tâche. Il doit en outre être apte à coordonner une équipe, respecter les réglementations, innover pour, agir, mais surtout prendre des risques. Très important : l’ingénieur en tant que maître de l’art dans son domaine doit également posséder des connaissances financières, commerciales, logistiques, juridiques et sociales. Mais tout cela ne ferait pas de lui un professionnel s’il ne se montre pas à l’écoute de ses collaborateurs et avec toutes les personnes avec lesquelles il travaille.
Le point sur La responsabilité civile professionnelle de l’ingénieur
Cette responsabilité peut être engagée sous différents angles :
- Durant l’exercice de son métier, l’ingénieur peut être responsable de dommages qu’il a causés, mais aussi de ceux que ses préposés et ses exécutants ont pu perpétrer à autrui. Les victimes peuvent être les collaborateurs eux-mêmes ou encore le donneur d’ordre. On peut prévoir plusieurs risques en fonction de la nature des activités de l’ingénieur. Un conseiller peut par exemple engager sa responsabilité civile professionnelle lorsqu’il n’a pas suffisamment effectué des préconisations techniques ou encore dans le cas où ce dernier a omis de remettre les renseignements nécessaires sur un problème donné. Les erreurs dans les devis ou les calculs peuvent également occasionner des pertes pour son client, donc de le rendre responsable.
- L’ingénieur peut également être exposé à une responsabilité professionnelle ; notamment lorsqu’il commet une faute de gestion. Cette responsabilité peut aussi s’étendre en cas d’atteinte à l’environnement, la violation de la loi.
Être ingénieur n’est pas un métier sans risques. Cette responsabilité civile professionnelle de l’ingénieur s’explique par le fait que les enjeux financiers des projets sont importants. Il faut alors faire face aux conséquences financières après la production d’un sinistre
Les couvertures de bases utiles dans l’exercice de métier d’ingénieur
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Le marché de l’assurance regorge de contrats d’assurance dont l’unique but est de permettre à l’ingénieur de mener sereinement une carrière. Ce dernier doit donc détenir au préalable, les garanties suivantes pour l’accompagner le long de sa carrière :
- L’assurance tous risques matériels
Dans ses activités, l’ingénieur est souvent amené à manier du matériel haut de gamme. C’est pourquoi une entreprise de construction doit souscrire à ce type d’assurance pour faire face aux conséquences financières si ces matériels étaient endommagés. - Assurance déplacement professionnel
Les prestations d’un ingénieur requièrent souvent son déplacement pour rejoindre un chantier. Les risques d’accident ne sont pas alors moindres. Les cas d’enlèvement sont devenus très fréquents de nos jours. C’est pourquoi il est nécessaire de souscrire cette garantie pour prévoir ces aléas. - L’assurance cybercriminalité
Les ingénieurs informatiques sont souvent exposés à des risques comme une attaque informatique. Ceci peut entraîner des pertes d’exploitation. Il faut alors prévoir des frais de reconstitution des données perdues et de rétablir le système informatique et c’est à ce moment que l’assurance entre en jeu. - Une assistance en cas de sinistres conséquents
Les prestations d’un ingénieur peuvent s’étendre sur une échelle internationale, donc des sinistres importants. Il est alors utile de s’entourer d’experts capables de gérer et régler les sinistres internationaux. Cela offre un cadre de sécurité aux ingénieurs internationaux dans l’évaluation du sinistre. - L’assurance défense recours
Elle permet de dégager l’entreprise au paiement de frais de justice. L’assureur va donc décharger l’ingénieur au paiement de dommages-intérêts, aux impayés, aux honoraires des avocats et des experts. Cette assurance permettra aussi à remettre en état l’image de l’entreprise. - L’assurance frais-généraux permanents
Elle est souscrite pour éviter le retard de paiement du salaire du personnel, pour s’acquitter des taxes et impôts professionnels, des cotisations sociales au cas où le dirigeant se retrouveraient dans l’incapacité d’exécuter son activité pour raison de maladie ou d’invalidité… Il s’agit d’une variante de la garantie homme clé.
Les garanties optionnelles
Les assurances sont très variées et complexes. C’est pourquoi il est possible de moduler les assurances selon la prime et la nature des sinistres qui pourraient éventuellement se produire. On a aussi tendance à combiner les différents instruments d’assurance selon les besoins des clients et selon les possibilités. Les assureurs peuvent prévoir par exemple une prolongation de la garantie en cas d’arrêt intempestif des activités, donc des extensions de garanties.
Le mode de détermination de la prime
On se réfère au libellé de la police. Mais dans la plupart des cas, on se base sur les événements qui pourraient se produire. Plusieurs éléments vont être pris en compte pour déterminer la prime :
- Le domaine d’intervention de l’ingénieur
- La nature de ses activités
- Le nombre d’années d’expérience
- L’effectif du personnel au sein de son cabinet
- Le chiffre d’affaires annuel
Quels sont les documents à fournir par l’ingénieur assuré ?
Lors de la souscription, le preneur d’assurance doit fournir à son assurance une statistique des sinistres, notamment si l’activité antérieure a été avalisée par un autre assureur. Il doit également procurer une déclaration annuelle des missions qui est en fait la valeur du marché dont il est titulaire ou encore un montant des honoraires perçus selon le type de mission dont on l’a assermenté. Cette approche est valable Assurance Décennale ou bien saisine pour une RC Pro .