Assurance Copropriété Horizontale Lotissement

Assurance copropriété

comment assurer une copropriété horizontale ?

L’assurance Copropriété Horizontale ou Lotissement de Maisons

Qu’entend-on par copropriété horizontale ?

Avant de parler de l’assurance Copropriété pour ce type de biens, il convient de préciser les particularités d’une copropriété horizontale. La différence est avant tout géométrique. Par copropriété verticale, on parle généralement d’un immeuble, où chaque copropriétaire possède une partie dans une logique de superposition. Par copropriété horizontale, aussi parfois appelée copropriété pavillonnaire, on entend généralement un ensemble de maisons et de jardins disposés les uns à côté des autres sur un même terrain subdivisé. Chaque copropriétaire dispose donc dans ce cas d’un morceau du terrain : celui où se situe sa maison. La première différence se situe donc dans cette notion géométrique de division en hauteur ou de division au sol. Et la seconde, c’est qu’on considère la copropriété horizontale comme une division de la partie commune en parties privatives (par exemple comme un lotissement). Alors que la copropriété verticale est plutôt perçue comme un assemblage de parties privatives reliées par des parties communes (comme des appartements dans un immeuble ou un IGH Immeuble de grande hauteur). Les AFUL et les ASL sont des formes particulières de copropriétés horizontales. Comme pour une copropriété traditionnelle, le rôle du syndic de copropriété est identique. L’organisation de l’assemblée générale des copropriétaires est identique.

Dans quel cadre trouve-t-on ce type de lotissements ?

Les copropriétés de toutes sortes se sont multipliées à partir des années 1960. Les copropriétés horizontales ont connu leur apogée dans les années 1980, principalement dans les banlieues des grandes métropoles. Au lieu de bâtir des immeubles coûteux, les promoteurs immobiliers ont choisi de diviser leurs terrains pour les partager en petites parcelles constructibles. Les copropriétés horizontales sont ainsi très présentes dans les département qui bordent Paris, tels que les Yvelines ou le Val-de-Marne. On a par ailleurs constaté ces dernières années une recrudescence de la copropriété horizontale dans des régions touristiques. C’est un système qui reste pratique pour des logements qui ne sont occupés qu’une petite partie de l’année. Ainsi, si les copropriétés verticales fleurissent dans les zones de montagnes, les copropriétés horizontales ont tendance à se développer dans les zones balnéaires. On trouve ainsi de nombreux lotissements de ce type en Vendée ou en Méditerranée occidentale (autour de Montpellier ou Perpignan).

Quels sont les avantages de ce type de copropriété ?

Le principal avantage de la copropriété horizontale ou pavillonnaire est évidemment son moindre coût. Une maison individuelle au bord de la mer vous coûtera probablement le double (voire le triple dans certaines régions) par rapport à une maison en lotissement régie par la copropriété horizontale. C’est une manière d’acquérir un bien avec des revenus moindres, dans des régions où le prix de l’immobilier serait inaccessible sans cela. Pour une maison de vacances, par exemple, c’est une solution qui est souvent envisagée par des familles de classe moyenne. Plus spécifiquement, la copropriété horizontale vous permet souvent de jouir d’équipements de qualité dans les parties communes. Ces équipements sont entretenus par des charges. Mais contrairement à des maisons individuelles, il n’est pas rare de pouvoir profiter, dans un lotissement pavillonnaire, par exemple, d’installations sportives comme un terrain de tennis ou une piscine. Enfin, sachez qu’il est possible de devenir propriétaire de son bien en copropriété. Avec l’accord préalable de votre conseil syndical, vous pouvez « racheter » votre bien et ainsi pouvoir en jouir librement. Ce type d’opération est toutefois souvent accompagné d’indemnisations des autres copropriétaires sous forme de charges afin de compenser l’augmentation des charges pour les espaces communs inhérente à votre sortie de la copropriété.

Quels sont les inconvénients de ce type de propriété ?

Le principal inconvénient de la copropriété horizontale, c’est que vous n’êtes pas complètement propriétaire de votre bien, et qu’à ce titre vous ne pouvez en jouir totalement librement. Sur votre parcelle de terrain, et même dans votre maison, vous n’avez pas tous les droits. Cela peut devenir particulièrement contraignant si vous souhaitez effectuer des travaux, surtout sur la façade extérieure de votre maison (par exemple pour la construction d’un porche ou d’une véranda). Comme les autres copropriétaires sont également propriétaires de votre bien, ce type de travaux devront être soumis et validés par le conseil syndical de votre lotissement avant de pouvoir être effectués.

C’est pour ces raisons qu’avant d’acheter un bien dans un copropriété horizontale, nous vous conseillons de rigoureusement consulter les procès-verbaux des dernières Assemblées Générales de votre futur lotissement. Vous pourrez ainsi vous faire une idée des problèmes récurrents entre les différents copropriétaires, des travaux qu’il a déjà été possible ou impossible d’accomplir. Nous ne pouvons que vous recommander de vous faire assister par un notaire dans ces démarches, pour vérifier notamment que le cadre législatif dans lequel évolue la copropriété est bien conforme à la loi en vigueur.
Comment vendre son bien en copropriété horizontale ?

Quelles sont les particularités de l’assurance d’une copropriété horizontale ?

Essentiellement de la Responsabilité Civile !

  • L’ensemble des lots privatifs (maisons individuelles) sont assurés par les copropriétaire en dommages. Les espaces communs sont en général constitués par des routes, chemins, divers éléments de voirie… Ils ne nécessitent pas d’assurance dommages. Ce sont des éléments pour comprendre le tarif de ce type de copropriété.
  • Accessoirement certaines extension peuvent être souscrites pour assurer par exemple les portes d’entrée / portail d’entrée électrique, avec éventuellement du bris de machines pour notamment les motorisations … La protection juridique copropriété peut être également conseillée pour prévenir les futures litiges de la copropriété.

Vallois peut vous apporter son aide pour la réalisation d’un devis d’assurance copropriété horizontale. Il est évident que l’organisation de ce type de copropriété aura un impact sur le tarif de l’assurance de la copropriété.

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Assurance Copropriété Horizontale Lotissement modif: 2018-08-22T20:21:55+00:00 par CabinetVallois
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