Assurance Association RC

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Responsabilité Civile Association

Il est important avec une assurance association que vous puissiez protéger vos responsabilités  et les biens de votre association. C’est la particularité de votre Responsabilité Civile Entreprise Que vous soyez une association culturelle, sportive, artistique, musicale, caritative, votre organisation nécessite une protection multirisque adaptée aux spécificités des associations et des risques encourus à la fois en dommage aux biens mais aussi et surtout vis à vis des tiers et Responsabilité Civile Rc AssociationVallois Assurances propose une assurance Multirisque des Associations accessible en quelques minutes.

Utilité d’une Rc Association

Une association est exposée à des risques divers qui peuvent engager sa responsabilité, celle de son dirigeant ou de ses adhérents. Ces risques peuvent être liés à ses activités, à ses biens mobiliers ou immobiliers ou à ses véhicules. Il est utile à une association de couvrir sa responsabilité civile vis-à-vis d’un salarié ou bénévole.
– Couverture des salariés :  En cas de dommage à un salarié de l’association pendant l’exercice de ses fonctions, l’assurance de cette dernière complétera l’indemnisation du salarié.
– Couverture des bénévoles :  En cas de dommage à un bénévole de l’association, l’assurance de cette dernière complétera son indemnisation. Un bénévole peut bénéficier du régime sur les accidents du travail. Pour cela, l’association doit être d’intérêt général et l’avoir déclaré en remplissant le formulaire Cerfa n°60-3652, s’il accomplit des missions pour des organismes sociaux (hôpitaux, foyers de jeunes travailleurs, etc.), ou en remplissant le formulaire Cerfa n°60-3997.

Exemples de Sinistres en Responsabilité civile  :

– Votre troupe théâtrale a organisé un spectacle. Une pièce du décor se décroche, tombe et blesse accidentellement un spectateur.
– Vous organisez un jeu concours et proposez un service de restauration. Une personne est victime d’une intoxication alimentaire et met en cause la responsabilité de l’association qui avait en charge la manifestation.
– Dans le cadre d’une exposition de peinture, un artiste vous confie une série de toiles de peintures de valeurs. Dans la nuit, le local a été vandalisé et les tableaux sont détruits.
– Un des bénévoles de l’association se blesse en installant le matériel de sonorisation dans le cadre de l’organisation d’une soirée de charité.
L’ensemble de ces cas peuvent mettre en jeu la responsabilité civile de l’association. Il est donc incontournable d’être convenablement assuré contre l’ensemble de ces risques.

Assurance des véhicules de l’association

L’association doit obligatoirement souscrire une assurance garantissant les dommages subis par les véhicules lui appartenant (ou loués par elle). Elle ne peut pas se contenter d’une assurance responsabilité civile (appelée assurance « au tiers »). Elle doit notamment couvrir la responsabilité de toute personne conduisant le véhicule. Si l’association doit transporter des marchandises, elle doit souscrire à un contrat spécial « transport de marchandises ». Une clause du contrat peut couvrir la responsabilité civile de l’association en cas d’accident causé par des véhicules personnels de bénévoles ou de salariés utilisés pour ses activités. L’association ne doit ni transporter, ni faire transporter des passagers dans un véhicule en mauvais état ou qui n’est pas conçu pour les recevoir.
Le conducteur du véhicule doit avoir un permis approprié et valide. Il ne peut pas transporter plus de 8 passagers s’il n’est pas titulaire du permis de transport en commun.
À noter : un véhicule appartenant à un salarié ou bénévole, utilisé pour les besoins de l’association, doit être assuré par son propriétaire.

Assurance Multirisque Association

Une association a également tout intérêt à souscrire une assurance multirisque garantissant l’ensemble des risque suivants liés à son activité et ses locaux associatifs. Cette assurance a pour objet de couvrir  :
– les risques d’incendie et d’explosion,
– les dégâts des eaux,
– les détériorations causées par les voleurs,
– les attentats,
– le recours des voisins et des tiers en cas de sinistre, etc…
Il est également important que les dirigeants de l’association soient assurés en tant que dirigeant.

Devis Assurance Association

Contactez nos spécialistes en Assurance Association Responsabilité Civile, Multirisque et flotte de véhicules.

Assurance Rc Association – Tel 01 45 26 29 29

ASSURANCE ASSOCIATION VALLOIS

Courtier en Assurance Responsabilité Civile Professionnelle, le Cabinet Vallois Assurances est à l’écoute de tous les associations dans la mise en place de leurs contrat d’assurances et leur permettre ainsi de faire face à leurs risques en matière de responsabilité vis à vis des tiers. Précision, Conseil à valeur ajoutée, Réactivité sont les points forts de la relation que nous développons au quotidien avec nos clients du secteur associatif. N’attendez plus et contactez immédiatement nos spécialistes en assurance de responsabilité civile pour en savoir plus.  Du lundi au vendredi et de 9H à 18h30 nos spécialistes de l’assurance Rc sont à votre disposition pour étudier tous vos projets et pour une prise de garantie immédiate. 

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