par CabinetVallois | Nov 4, 2017 | Responsabilité civile professionnelle
Assurance E-commerce Point sur l’assurance RC PRO : Avec le développement du commerce en ligne, la cybercriminalité a pris de l’ampleur et les autres risques comme la défectuosité des marchandises n’amoindrit pas les charges de ces e-commerçants. La France...
par CabinetVallois | Juil 27, 2017 | Responsabilité civile professionnelle
Responsabilité Contractuelle En matière de responsabilité civile professionnelle, lorsque des obligations sont nées d’une convention, le non-respect des termes du contrat engage de plein droit la responsabilité contractuelle du fautif. Si vous désirez obtenir...
par CabinetVallois | Juil 24, 2017 | Responsabilité civile professionnelle
Garantie Subséquente Un article pour comprend la garantie subséquente en RC Selon l’article L 124-5 du Code des assurances, la garantie est mise en œuvre par le fait dommageable ou par la réclamation de l’assuré. Lorsqu’un fait dommageable se produit, vous allez...
par CabinetVallois | Mai 23, 2017 | Responsabilité civile professionnelle
Faute Inexcusable de l’employeur Vous êtes chef d’entreprise et vous avez à vos services plusieurs salariés ? Vous travaillez au sein d’une société ? Vous Dirigez une société ? Dans les phases de la vie professionnelle, il se peut que vous soyez victime d’un...
par CabinetVallois | Mai 22, 2017 | Responsabilité civile professionnelle
Qu’est ce que la Responsabilité Civile ? La responsabilité civile est omniprésente à chaque instant de notre quotidien, que ce soit dans nos rapports avec nos semblables que ce soit dans le domaine professionnel. Lorsque l’on aborde les questions de la...
par CabinetVallois | Mai 14, 2017 | Responsabilité civile professionnelle
Assurance Rc Des Dirigeants Dans un monde où les relations deviennent de plus en plus processives, les dirigeants sociaux doivent redoubler de vigilance et penser à souscrire une Assurance Responsabilité Civile des Dirigeants. En cas de poursuite, ils sont toujours...
